• Le CHSCT de toute la région parisienne sauf Elancourt, les agences de l'ouest de la France : Rennes, Brest, Nantes, Cholet, l'agence de Lille, et les agences du sud-est de la France Lyon, Grenoble, Valence, Aix, Sophia, Toulon
• Le CHSCT d'Elancourt
• Le CHSCT de Toulouse et Bordeaux

Les Comptes-Rendus de réunion sont accessibles sur l'intranet : cliquer ici si vous avez accès à l'intranet

Les Missions des CHSCT
Les CHSCT ont pour mission ....

Ils sont composés de représentants du personnel élus par les délégués du personnel et les élus du CE. La CGT revendique une élection directe, par les salariés.

Ils sont présidés par le chef d'entreprise ou quelqu'un à qui il a donné délégation et qui dispose du pouvoir nécessaire pour prendre toute décision nécessaire pour assurer la sécurité et de bonnes conditions de travail au salarié

Les Obligations de l'employeur
L4121-1 : L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs .... 
L4121-2 : L'employeur met en oeuvre les mesures prévues à l'article L. 4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention suivants ...:


Le CHSCT de Vélizy retour
Le CHSCT de toute la région parisienne sauf Elancourt, des agences de l'ouest de la France: Rennes, Brest, Nantes et Cholet, de l'agence de Lille, des agences du sud-est de la France : Lyon, Grenoble, Valence, Aix, Sophia et Toulon est composé de 9 élus:
6 élus CFDT : Noël Daniel(Brest), Denis Boutry(RP), Olivier Gilon(RP), Pascal Bosson(Toulon), Didier Deslandes(RP), Eric Equoy (Sophia) (Ange Toffoli ayant été muté)
2 élus CFE-CGC : Pierre Chenuet(RP), Claude Bourne(RP)
1 élue CGT : Sylvie Rogé (Christian Pesche(RP) ayant été muté vers CST)

Représentant CGT : Hervé Le Guillou (Valence) 
Président : Bertarnd Lancel(par délégation de Fabrice Bourdeix)
Secrétaire : Noël Daniel (CFDT)

Compte-rendu de la dernière réunion,  tous nos compte-rendus

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